Mentions Légales
jazz(s)itutti
DROIT D’AUTEUR
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de jazz(s)itutti . Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du site ou des auteurs du contenu est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Les fichiers résultant de l’administration de ce site ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d'adresses ou de courriels. Dans le cadre d’un échange d’e-mail pour des demandes d’informations d’un article sur le site, d’une musique, d’un contact d’artiste, ou tout autres demandes en lien avec le contenu du site ou ayant sens avec le site, nous ne recevons que votre adresse e-mail que nous l’utilisons uniquement dans le cadre d’un échange avec le propriétaire du dit e-mail sur notre site par le lien généré par l’utilisateur de l’e-mail.
Au cours de votre visite sur le site jazz(s)itutti.org il pourra vous être demandé de fournir votre nom, votre e-mail, les données reçues servent simplement, uniquement, à répondre à votre demande d’information que vous avez introduite sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi “informatique et libertés“ modifiée par la Loi du 6 Août 2004.
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
LIENS HYPERTEXTES
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données vous concernant (formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées à un tiers.
Hyperliens
Le site jazz(s)itutti.org peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites internet totalement indépendants du site jazz(s)itutti.org. Jazzitutti ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autres sites internet soient exactes, complètes, ou véridiques. Donc tout accès à un autre site internet lié au site jazz(s)itutti.org s’effectue sous la propre responsabilité pleine et entière de l’utilisateur.
RESPONSABILITÉS
L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (photographies et vidéos) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.
En effet, malgré le souhait de l'éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui–ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu'il est susceptible d'être modifié ou mis à jour le plus rapidement possible. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel au webmestre - dsprodimages@gmail.com -
HEBERGEMENT
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Pour plus d’informations sur la loi “informatique et Libertés“ vous pouvez consulter le site internet de la CNIL.